Conditions
Générales

Dernière mise à jour: 22 Gennaio 2026

1. Objet du Service

Clean Studio propose des produits créés grâce à la technologie de fabrication additive (impression 3D). Chaque produit est fabriqué sur commande ou en petites séries. En raison de la nature de l'impression 3D, de légères variations de surface ou micro-imperfections sont des caractéristiques inhérentes au processus de production et ne constituent pas des défauts de conformité.

2. Commandes et Production

La commande n'est traitée qu'après confirmation du paiement via Stripe. S'agissant de produits sur demande (On-Demand), les temps de production peuvent varier de 2 à 7 jours ouvrables. Tout retard dû à des pics de production ou à l'entretien des machines sera communiqué rapidement.

3. Prix et Paiements

Tous les prix sont indiqués en Euros (€). Le paiement s'effectue exclusivement via les réseaux sécurisés Stripe (Cartes de crédit, Apple Pay, Google Pay). Clean Studio ne stocke pas les données de votre carte de crédit.

4. Droit de Rétractation

Conformément au code de la consommation, le client a le droit de se rétracter du contrat dans un délai de 14 jours après réception de la marchandise. Attention: Le droit de rétractation est exclu pour les produits clairement personnalisés ou réalisés selon les demandes spécifiques du client (couleurs ou tailles hors catalogue).

5. Utilisation et Responsabilité

Nos produits sont fabriqués en PLA (bioplastique). Le PLA a une faible résistance thermique : n'exposez pas les produits à des températures supérieures à 50°C (par ex. à l'intérieur d'une voiture au soleil, lave-vaisselle, près de sources de chaleur) car ils pourraient se déformer. Clean Studio n'est pas responsable des dommages résultant d'une utilisation inappropriée du produit.

6. Propriété Intellettuelle

Tous les designs, modèles 3D et contenus présents sur le site sont des œuvres originales issues du remaniement créatif, technique et manuel de l'auteur (Clean Studio). L'auteur détient à titre exclusif les droits d'auteur et les droits d'exploitation économique sur les œuvres finales proposées. La reproduction, la distribution ou la revente des fichiers numériques sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.

7. Programme Partenaire et Licences Commerciales

Les utilisateurs abonnés au 'Partner Program' (abonnement mensuel) obtiennent l'autorisation commerciale officielle de vendre les produits physiques imprimés en 3D à partir des fichiers numériques fournis par Clean Studio. Les règles supplémentaires suivantes s'appliquent :

  • Fichiers Numériques: La revente, le partage ou la modification de fichiers numériques (STL, 3MF, etc.) est strictement interdit.
  • Validité de la Licence: La licence commerciale est valide et juridiquement contraignante uniquement pendant la période d'abonnement actif.
  • Fan Art et Propriété Intellectuelle (PI): Clean Studio accorde des droits commerciaux exclusivement sur son travail original de modélisation 3D. Clean Studio NE possède PAS les droits d'auteur, marques de commerce ou la propriété intellectuelle des personnages ou marques de tiers (designs 'Fan Art'). Le Partenaire sous licence assume tous les risques légaux et responsabilités pour toute réclamation pour violation de droits d'auteur soulevée par les détenteurs originaux de la PI lors de la vente des produits physiques.

Pour tout litige, la juridiction compétente est le tribunal du lieu de résidence du vendeur. Pour les communications légales : info@cleanstudio.it